Beaucoup de personnes peuvent avoir des sentiments forts à l’égard de la protection de l’enfance, comme la peur, la frustration et l’impuissance. C’est pourquoi il est important de commencer par ceci :

La protection de l’enfance est un service public chargé de veiller à la sécurité et au bien-être des enfants. Elle existe pour soutenir les enfants et les familles dans les moments difficiles, et non pour punir les parents.

Quelle est la mission de la protection de l’enfance ?

La mission principale de la protection de l’enfance est de :
• garantir aux enfants les soins, la sécurité et la protection nécessaires
• intervenir si un enfant n’est pas en sécurité
• apporter une aide précoce, avant que les problèmes ne s’aggravent

La protection de l’enfance doit toujours privilégier l’intérêt supérieur de l’enfant, tout en coopérant autant que possible avec les parents.

Quand la protection de l’enfance peut-elle intervenir ?

Les services de protection de l’enfance peuvent intervenir lorsque :
• une personne s’inquiète du bien-être d’un enfant
• les parents eux-mêmes demandent de l’aide
• l’école, la crèche ou d’autres adultes signalent une situation préoccupante

Contacter les services de protection de l’enfance ne signifie pas automatiquement qu’un problème grave s’est produit. Dans de nombreux cas, il s’agit d’obtenir du soutien, des conseils et une aide ponctuelle.

Que fait concrètement la protection de l’enfance ?

Lorsqu’ils reçoivent un signalement, les services de protection de l’enfance évaluent d’abord s’il est nécessaire d’approfondir la situation de l’enfant.

S’ils ouvrent une enquête, cela signifie qu’ils vont :
• s’entretenir avec l’enfant
• s’entretenir avec les parents
• se renseigner sur le quotidien de l’enfant et son environnement
• obtenir des informations auprès des organismes connaissant la famille et l’enfant, tels que l’école, la crèche, AKS/SFO et NAV

Les services de protection de l’enfance ne doivent enquêter que sur les éléments nécessaires et expliquer chaque étape de l’enquête.

Après l’enquête, les services de protection de l’enfance peuvent :
• clore le dossier
• proposer une aide en collaboration avec la famille
• ou, dans les situations graves, envisager des mesures plus contraignantes telles que le placement hors du domicile, une évaluation par un expert ou des mesures d’assistance obligatoire

La protection de l’enfance et les parents

Les parents sont les principaux responsables de l’enfant. Par conséquent, les services de protection de l’enfance doivent :
• informer les parents
• écouter leurs explications
• coopérer avec la famille autant que possible

Les parents ont des droits, peuvent poser des questions et faire appel s’ils ne sont pas d’accord avec les décisions.

La protection de l’enfance et l’enfant

Les enfants ne sont pas seulement concernés par le dossier des parents — ils ont leurs propres droits. Les enfants ont le droit :
• d’être entendus
• de recevoir des explications sur la situation
• de se sentir en sécurité lors de leurs échanges avec les services de protection de l’enfance

Les enfants ne doivent jamais être tenus responsables des décisions prises. La responsabilité incombe toujours aux adultes.

En conclusion

Les services de protection de l’enfance veillent au bien-être des enfants et à leur maintien au domicile familial. En aidant toute la famille et les parents, on aide aussi les enfants. C’est pourquoi l’objectif est que les familles reçoivent de l’aide le plus tôt possible.

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Un signalement signifie que quelqu’un informe les services de protection de l’enfance parce qu’il s’inquiète de la situation d’un enfant : à la maison, à l’école ou dans sa vie en général. Parfois, ce sont les parents eux-mêmes qui prennent contact pour obtenir de l’aide. D’autres personnes peuvent également signaler une situation : l’école, la crèche, l’infirmière scolaire, la famille, les voisins, ou toute personne souhaitant s’assurer que l’enfant va bien. Les services de protection de l’enfance sont avant tout là pour aider les enfants et les parents.

Lorsque les services de protection de l’enfance reçoivent un signalement, ils ont l’obligation de l’évaluer. Ils procèdent d’abord à une première évaluation : faut-il approfondir l’examen de la situation de l’enfant ?

Il est important de savoir deux choses à ce stade :

1. Le seuil pour ouvrir une enquête doit être bas. Cela ne signifie pas que quelqu’un est « coupable » ou que les services ont déjà pris une décision. Cela signifie simplement qu’ils souhaitent s’assurer de la situation avant de tirer des conclusions.
2. Les services de protection de l’enfance doivent normalement décider assez rapidement s’ils poursuivent l’enquête ou s’ils classent le dossier. Cette décision doit en principe être prise dans un délai d’une semaine.

Si les services de protection de l’enfance estiment qu’un soutien pourrait être nécessaire, ils ouvrent une enquête. Une enquête consiste à recueillir suffisamment d’informations pour comprendre comment se porte l’enfant et ce qui pourrait l’aider. Les services ne doivent enquêter que sur ce qui est strictement nécessaire, rien de plus. L’enquête doit se dérouler le plus rapidement possible et, en règle générale, être conclue dans un délai de trois mois.

À l’issue de l’enquête, les services de protection de l’enfance peuvent conclure de différentes manières :

• Ils peuvent clore le dossier s’ils ne trouvent aucun motif d’inquiétude.
• Ils peuvent proposer des mesures d’aide à domicile.
• Ou, dans les situations les plus graves, estimer que l’enfant ne peut pas rester à son domicile. Dans ce cas, le dossier est transmis au Conseil de protection de l’enfance et de la santé.

À retenir : un signalement ne signifie pas automatiquement que « quelque chose ne va pas ». Cela signifie que les services de protection de l’enfance doivent évaluer la situation, enquêter si nécessaire, et trouver ce qui est le mieux pour l’enfant.

Tout d’abord : la négligence est un mot grave et peut être effrayant. Mais l’objectif de cette discussion est de clarifier les choses et d’instaurer un climat de confiance : de quoi les enfants ont-ils besoin pour bien se porter, et que font les adultes s’ils sont inquiets ?

Prendre soin d’un enfant ne signifie pas être un parent « parfait ». Il s’agit de veiller à ce que l’enfant reçoive ce dont il a besoin pour être en sécurité, soigné et se développer.

Les services de protection de l’enfance évaluent souvent plusieurs aspects :

1) Besoins fondamentaux
Les enfants ont besoin de nourriture, de vêtements, de sommeil, de soins de santé et d’un logement suffisamment sûr. Si un enfant en manque fréquemment et de façon prolongée, cela peut être un signe de négligence.

2) Sécurité et protection
Les enfants ne devraient pas vivre dans un contexte de violence, de menaces, de conflits graves ou d’insécurité qui les effraie. Si les adultes ne peuvent pas protéger l’enfant des situations dangereuses, il peut s’agir de négligence.

3) Soutien affectif
Les enfants ont besoin d’adultes qui les voient, les réconfortent, fixent des limites avec respect et les aident à comprendre leurs émotions. Si un enfant est souvent rejeté, humilié, ignoré ou s’il devient « l’adulte » de la famille, cela peut lui être néfaste.

4) Stabilité et prévisibilité
Les enfants ont besoin de routines et d’adultes qui suivent leur scolarité, leur santé et leur vie quotidienne. Un climat chaotique et prolongé — par exemple, consommation de substances, maladie mentale grave non prise en charge, ou un enfant qui doit se débrouiller seul — peut être préoccupant.

Les services de protection de l’enfance cherchent à comprendre comment l’enfant vit cette situation au quotidien. Lors des enquêtes, ils s’entretiendront avec l’enfant et ses parents, et n’examineront que ce qui est nécessaire.

Et à toi qui es mineur : si tu te sens inquiet, tu peux le dire. Tu as le droit d’être entendu, et les adultes doivent t’expliquer ce qui se passe et pourquoi.

Lorsque les services de protection de l’enfance ouvrent une enquête, ils contactent les parents et l’enfant. Les parents sont informés du contenu du signalement et la famille a la possibilité de s’exprimer sur son vécu.

De quoi parle la première conversation ?
Il s’agit d’avoir une vue d’ensemble :

• Comment se déroule le quotidien à la maison ?
• Comment l’enfant se porte-t-il à l’école, à la maison et avec ses amis ?
• Y a-t-il du stress, une maladie, des difficultés financières, des conflits ou d’autres problèmes qui affectent la famille ?
• Quels sont les atouts de la famille et qu’est-ce qui fonctionne déjà bien ?

Les services de protection de l’enfance peuvent également effectuer des visites à domicile pour mieux comprendre la situation familiale.

À qui les services de protection de l’enfance peuvent-ils s’adresser ?
Dans de nombreux cas, ils doivent s’entretenir avec d’autres personnes connaissant la famille, comme l’école ou la crèche. Parallèlement, ils doivent, dans la mesure du possible, recueillir les informations en collaboration avec la famille ou selon des modalités qu’elle connaît.

Droits des parents lors de l’entretien
Vous avez le droit :

• d’être informé(e) de l’objet du dossier
• d’expliquer votre vécu et de donner votre point de vue
• de poser des questions et de demander des explications claires
• d’être accompagné(e) d’une personne de soutien lors des entretiens, si cela vous est utile (par exemple, un ami, un interprète ou toute autre forme de soutien)

Exception importante : lorsque la sécurité de l’enfant est menacée
Il arrive que les services de protection de l’enfance craignent pour la sécurité de l’enfant si les parents reçoivent toutes les informations simultanément, ou si l’enfant n’ose pas s’exprimer librement. Dans ce cas, ils peuvent choisir de s’entretenir seuls avec l’enfant et/ou les parents. Il ne s’agit pas d’« emmener » quelqu’un, mais de protéger l’enfant et de garantir sa liberté de parole. Les enfants ont le droit d’être entendus et de recevoir des explications claires sur ce qui se passe.

En conclusion : les services de protection de l’enfance doivent rédiger un rapport et conclure : soit clore le dossier, proposer des mesures d’aide, soit, en cas de situation grave, envisager des mesures plus contraignantes.

Les mesures d’aide désignent le soutien et les actions visant à faciliter et à sécuriser le quotidien de l’enfant et de sa famille, souvent lorsque l’enfant vit encore à domicile. Les services de protection de l’enfance peuvent proposer des mesures d’aide à l’issue de l’enquête.

Exemples :

• Conseils aux parents et entretiens
• Accompagnement en collaboration avec l’école ou la crèche
• Aide à la mise en place de routines, d’une structure et de limites
• Répit ou contact de soutien
• Actions favorisant le développement du temps libre et du réseau social de l’enfant
• Réunions de famille et rencontres de réseau

Les mesures mises en œuvre varient et doivent être adaptées à chaque famille.

Que signifie « mesures d’aide volontaires » ?
Cela signifie que les mesures sont mises en œuvre en collaboration avec la famille et avec le consentement des parents. L’objectif est d’améliorer la situation sans recourir à des mesures plus intrusives.

Mais que se passe-t-il si les services de protection de l’enfance sont sérieusement inquiets et que la collaboration ne fonctionne pas ?
Dans certaines situations, ils peuvent envisager des mesures plus contraignantes. Il est important de savoir qu’ils ne prennent pas cette décision seuls. Dans les cas graves, le dossier est généralement transmis au Conseil de la protection de l’enfance et de la santé, un organisme assimilable à un tribunal. Ce conseil décide si l’enfant doit être placé hors de son domicile.

Dans les procédures pouvant aboutir à la contrainte, la documentation, les justifications et le respect des droits sont primordiaux, et l’intérêt supérieur de l’enfant doit être au cœur du processus.

Le plus important d’abord : un placement hors du domicile familial n’est généralement envisagé que lorsque les services de protection de l’enfance estiment que la situation de l’enfant est si grave que les mesures d’aide à domicile ne suffisent pas. Dans ce cas, le dossier est présenté au Conseil de la protection de l’enfance et de la santé, qui décide si l’enfant doit être placé en famille d’accueil ou en institution.

Quels sont les critères d’évaluation des services de protection de l’enfance ?

• Quels sont les besoins actuels de l’enfant : sécurité, soins, tranquillité ?
• La famille peut-elle bénéficier d’une aide permettant à l’enfant de vivre en toute sécurité à domicile ?
• Quelles mesures ont été mises en œuvre et lesquelles ont fonctionné ?
• Comment l’enfant vit-il la situation ? (Il est indispensable de s’entretenir avec l’enfant et de l’écouter.)

La procédure (en résumé) :

• Les services de protection de l’enfance mènent une enquête et documentent la situation préoccupante.
• Ils examinent les alternatives et déterminent ce qui est le mieux pour l’enfant.
• S’ils estiment qu’un placement est nécessaire, le dossier est généralement transmis au Conseil de la protection de l’enfance et de la santé.
• Les parents et l’enfant ont alors la possibilité d’exprimer leur point de vue, et le Conseil prend la décision.

À toi qui es un enfant : si des adultes décident que tu dois vivre ailleurs, ils doivent t’expliquer pourquoi, ce qui va se passer ensuite, et écouter ton point de vue. Tu as des droits, et tu peux également porter plainte ou demander de l’aide pour le faire.

Les droits de l’enfant
Les enfants sont titulaires de leurs propres droits. Cela signifie qu’ils ne sont pas seulement concernés par le dossier de leurs parents — ils possèdent également leurs propres droits.

Les enfants ont le droit :

• d’être entendus sur les sujets qui les concernent
• d’exprimer leur opinion d’une manière adaptée à leur âge et à leur maturité
• de recevoir des explications sur ce qui se passe et pourquoi
• de recevoir des informations dans une langue qu’ils comprennent
• de se sentir en sécurité lors de leurs échanges avec les services de protection de l’enfance

Être entendu ne signifie pas que l’enfant décide. Cela signifie que son expérience et son opinion doivent être prises au sérieux par les adultes lors de la prise de décisions. Les enfants ne doivent jamais être tenus responsables des décisions prises. La responsabilité incombe toujours aux adultes.

Les enfants âgés de 15 ans et plus sont considérés comme parties prenantes à leur propre dossier de protection de l’enfance. Cela signifie qu’ils peuvent, entre autres :

• accéder aux documents
• s’exprimer directement au sujet du dossier
• faire appel des décisions qui les concernent

Les enfants de moins de 15 ans ne sont pas parties prenantes, mais ont néanmoins le droit d’être entendus et de recevoir des explications tout au long de la procédure.

Droit de s’exprimer et de porter plainte
Les enfants et les mineurs ont le droit de s’exprimer s’ils estiment qu’une situation est inacceptable, dangereuse ou injuste. Ils peuvent demander de l’aide, poser des questions et porter plainte — qu’ils vivent chez eux, en famille d’accueil ou en institution. Ce droit s’applique également aux parents.

Droits des parents
En tant que parent, vous avez le droit :

• de recevoir des informations sur le dossier et les préoccupations des services de protection de l’enfance
• de vous exprimer et d’expliquer votre vécu
• de recevoir des explications claires et compréhensibles
• d’être traité(e) avec respect
• d’être accompagné(e) d’une personne de soutien lors des réunions
• de faire appel des décisions avec lesquelles vous êtes en désaccord

Lorsque les services de protection de l’enfance prennent des décisions affectant des droits ou des obligations, ces décisions doivent être motivées, et vous devez être informé(e) des modalités d’appel et des délais applicables.

En conclusion
Les droits ne sont pas synonymes de conflit. Ils concernent la sécurité, la dignité et la justice — pour les enfants comme pour les parents. L’objectif est que chacun comprenne la situation, puisse s’exprimer et soit traité avec respect tout au long du processus.

1) Demandez des éclaircissements dès le début
Demandez : Qu’est-ce qui vous inquiète précisément ? Que souhaitez-vous savoir ? Quel est le plan pour la suite ? Lorsque les choses deviennent concrètes, l’appréhension est souvent moindre.

2) Parlez de vos points forts et de vos difficultés
Les services de protection de l’enfance ont besoin d’une image fidèle de votre quotidien. Dites-leur ce qui fonctionne et ce qui est difficile. De nombreuses familles ont besoin d’aide à certains moments — c’est précisément la raison d’être des services de protection de l’enfance.

3) Notez les points d’accord
Après les réunions : notez brièvement ce que vous avez compris et, si possible, envoyez un résumé. Cela peut éviter les malentendus.

4) Faites-vous accompagner
Si vous êtes anxieux(se) pendant les réunions, faites-vous accompagner d’une personne qui pourra vous aider à retenir les informations et à poser des questions.

5) Aidez l’enfant à se sentir en sécurité
Expliquez-lui : « Les adultes cherchent ce qui peut nous aider. » Les enfants ont le droit d’être entendus et de recevoir des explications.

6) En cas de désaccord, faites valoir vos droits
Vous pouvez porter plainte. Le Gouverneur du comté rappelle ce droit et veille à ce que les services de protection de l’enfance respectent les lois et règlements.

En conclusion : coopérer ne signifie pas être d’accord sur tout. Coopérer, c’est rester concentré sur : De quoi l’enfant a-t-il besoin, et que pouvons-nous faire maintenant pour qu’il soit en sécurité et bien dans sa vie ?

L’accompagnement post-placement est un soutien destiné aux jeunes et aux jeunes adultes qui ont bénéficié de l’aide des services de protection de l’enfance et qui s’apprêtent à franchir une nouvelle étape dans leur vie. L’objectif est simple : personne ne devrait se retrouver seul lors du passage de l’adolescence à l’âge adulte.

Qui peut bénéficier de l’accompagnement post-placement ?
Cet accompagnement peut être proposé aux jeunes et aux jeunes adultes qui ont précédemment bénéficié de mesures de protection de l’enfance. Il peut s’agir de jeunes qui :

• ont vécu en famille d’accueil
• ont vécu en institution
• ou ont bénéficié d’autres mesures de protection de l’enfance

L’accompagnement post-placement n’est pas une forme de contrôle. Il s’agit d’un soutien durant une phase de vie où beaucoup de choses sont nouvelles, exigeantes et délicates.

En quoi peut consister l’accompagnement post-placement ?
Il est adapté à chaque individu. Il n’existe pas de solution universelle.

Il peut par exemple porter sur :

• le soutien lors de la transition vers un logement autonome
• l’aide à la scolarité, à la formation ou à l’emploi
• l’orientation financière
• l’aide à la structuration, aux routines et à la gestion du quotidien
• la possibilité d’avoir quelqu’un à qui parler dans les moments difficiles
• le soutien dans les relations et les réseaux sociaux

Pour certains, cet accompagnement se traduit par un suivi rapproché. Pour d’autres, c’est simplement la certitude d’avoir quelqu’un à appeler en cas de besoin.

Participation et choix
L’accompagnement post-placement doit se faire en concertation avec le jeune. Cela signifie que :

• le jeune a le droit d’exprimer ses besoins
• les mesures doivent être adaptées à sa vie et à ses objectifs
• le soutien peut être ajusté en cours de route

Bénéficier d’un accompagnement post-placement ne signifie pas être faible. C’est accepter un soutien lors d’une transition importante.

À vous, parents ou tuteurs
Le passage à la vie adulte peut être éprouvant, tant pour le jeune que pour sa famille. L’accompagnement post-placement peut contribuer à instaurer un cadre plus sécurisant, plus prévisible et moins pesant — y compris pour les parents. L’objectif est que le jeune gagne en autonomie, assume progressivement davantage de responsabilités et construise une vie adulte épanouissante.

En conclusion
Le passage à la vie adulte ne se fait pas du jour au lendemain. Chacun a besoin, à des degrés divers, d’un soutien durant cette période.

L’accompagnement post-placement, c’est :

• la continuité
• la sécurité
• la possibilité de réussir